Juridiquement parlant, la seule manière de prouver l’antériorité de ton oeuvre par rapport à celle du margoulin maintes fois su-mentionné aurait été de l’imprimer sur papier et de te l’adresser en recommandé, ou mieux de l’adresser à ton notaire en recommandé (en l’ayant prévenu auparavant de ne pas ouvrir l’enveloppe), sous pli cacheté-scellé. En effet, peu y pense, mais le cachet de la poste fait foi devant la justice !
Ce n’est qu’à ce moment là que la preuve du plagiat pourra être ainsi faite devant un tribunal et que les droits d’auteurs pourront vraiment s’appliquer ! ... Pour peu que l’enveloppe n’ait pas été ouverte auparavant !
C’est franchement curieux que nul parmi les grands esprits ici assemblés n’y ait pensé !
PS : pourquoi du papier ? parce qu’un CD, ou une disquette c’est idiot : selon les vernis et la peinture, le CD commence à perdre de l’information au bout de 20 ans (c’est déjà cela me direz-vous), quant à la disquette ... chacun sait que tout support ce support se démagnétise au bout de quelques années seulement.
Juridiquement parlant, la seule manière de prouver l’antériorité de ton oeuvre par rapport à celle du margoulin maintes fois su-mentionné aurait été de l’imprimer sur papier et de te l’adresser en recommandé, ou mieux de l’adresser à ton notaire en recommandé (en l’ayant prévenu auparavant de ne pas ouvrir l’enveloppe), sous pli cacheté-scellé. En effet, peu y pense, mais le cachet de la poste fait foi devant la justice !
Ce n’est qu’à ce moment là que la preuve du plagiat pourra être ainsi faite devant un tribunal et que les droits d’auteurs pourront vraiment s’appliquer ! ... Pour peu que l’enveloppe n’ait pas été ouverte auparavant !
C’est franchement curieux que nul parmi les grands esprits ici assemblés n’y ait pensé !
PS : pourquoi du papier ? parce qu’un CD, ou une disquette c’est idiot : selon les vernis et la peinture, le CD commence à perdre de l’information au bout de 20 ans (c’est déjà cela me direz-vous), quant à la disquette ... chacun sait que tout support ce support se démagnétise au bout de quelques années seulement.
Voir en ligne : Loch Naar