uZine 3

Accueil > ... > Forum 282869

> Les brevets et le W3C

28 août 2002, 16:43, par Karl Dubost

Juste une petite correction Le W3C n’a rien tenter de faire passer en douce. La première version du document a été publié régulièrement comme les autres documents avec publication régulière sur la home page du site.

Pour ce qui est de l’abandon du RAND, il faut également noter ceci.

organisation - Mode de licence

IETF --- any (y compris RAND depuis 1996)

W3C ---- RF

OMG ---- RAND

Web3D — RF

OASIS — RAND

WAPF --- Pay

ISO ---- RAND

Voir en ligne : Patent Policy WG