uZine 3

Le bal des casse-pieds

Lirresponsable — 2001-09-08T22:03:18Z

Couvrez ce sein que je ne saurais voir.
Par de pareils objets les âmes sont blessées,
Et cela fait venir de coupables pensées.

Tartuffe, Acte III, scène II

Fantasmes & politique

Qu'est-ce que Front14 ?

Un hébergeur gratuit pour sites de haine. Rappelons que le centre Simon Wisenthal recence 3000 sites de haine sur Internet. En grande majorité des sites racistes et suprémacistes américains ou plus généralement anglophones (KKK, skinheads, « Patriots »). L'ordonnance tronquée sur le site de J'accuse le rappelle : « Le site portail www.front14.org créé et hébergé (au moins jusqu'à l'assignation) dans l'État de l'Alaska (USA) fédère et/ou anime un nombre important de sites racistes, antisémites, xénophobes, nationalistes et suprémacistes "dédiés" au combat contre les "sous-races, la juiverie, la dictature juive et l'envahissement islamique" et à l'affirmation de "la supériorité de la race aryenne", et leur offre un large éventail de services en ligne allant du courrier électronique à la publicité et à l'animation des sites, outre leur hébergement et leur référencement. »

Plus factuellement, le site Front14 est un site de communauté raciste. Il offre à ses membres un hébergement gratuit pour leurs pages, et donc une adresse email, ce qui n'a rien de mirobolant ou de stupéfiant (tous les hébergeurs gratuits ou payants, permettent d'avoir une adresse email). Le référencement consiste à afficher la liste des sites hébergés sur la page des membres. De là à parler de « large éventail de services »...

De même en multipliant les adjectifs (« racistes, antisémites, xénophobes, nationalistes et suprémacistes »), on donne l'impression d'une multitude innombrable de sites. En général, les militants d'extrême droite sont à la fois racistes, xenophobes, antisémites et nationalistes. L'appellation est plus concise sans passer par l'énumération des propriétés. Mais elle est aussi moins spectaculaire. Notons également que l'antisémitisme ne se limite pas à l'extrême droite.

« Un nombre important » c'est combien ? Un très grand nombre, d'accord. Par exemple, le nombre de sites personnels, hébergés par les FAI français membres de l'Afa est, en mars 2001, de 2 139 000.

La condition, stipulée sur la page d'accueil, pour bénéfier de l'hébergement gratuit est de réaliser un site raciste. Non pas qu'une telle chose soit admirable bien sûr, mais cet article n'a pas pour vocation de dire le Bien et le Beau. Simplement, présenter ce site sans mentionner la condition accentue l'effet sans en donner d'explication.

Que trouve-t-on sur Front14 ?

Là, silence ! Vous n'avez pas le droit d'aller voir et il vous faut croire sur parole ceux qui pensent pour vous et vous prescrivent ce que vous avez le droit de lire. Car voyez vous, il y a de la propagande pour les enfants et les femmes, et stupides comme vous êtes, il faut vous protéger (mes enfants). Du moins c'est l'unique argument théorique des censeurs. Et c'est bien connu, les enfants et les femmes ne sont pas des êtres rationnels (comme l'explique un récent chef-d'oeuvre de Libération : « Ce document souligne par ailleurs que les femmes sont également visées par la propagande et le recrutement néonazi, des pages spéciales leur étant consacrées. En toute logique, puisque, quand elles quittent leur cuisine, elles sont chargées de l'éducation des enfants. »).

Le problème classique, avec l'interdiction, est que l'on a envie d'aller y voir de plus près par curiosité (passion humaine), par attrait du fruit défendu, alors même qu'on peut tout ignorer de l'existence d'une telle propagande. Heureusement J'accuse est là, avec Libération, pour médiatiser ce portail. Si vraiment la propagande produit des effets néfastes, pourquoi la médiatiser ?

D'autre part on peut aussi, mais là c'est presque intolérable, vouloir vérifier les allégations des censeurs, non pas qu'on les suspecte de mentir, mais un être rationnel aime constater par lui-même un objet avant de porter un jugement. Surtout quand on le fait, prétendument en son nom et pour son bien. De plus le démontage du faux suppose l'examen et la connaissance, et non la censure. C'est pourquoi, on fait une différence entre la diffusion de propagande et la consultation de documents en vue de recherche.

Pourtant l'ordonnance tronquée nous met en garde : « seuls les fournisseurs d'accès nationaux pouvaient, à l'instar de leurs homologues suisses, mettre un terme au trouble résultant de la possibilité d'accéder à ce site, d'en visualiser le contenu et de pratiquer des échanges à connotations essentiellement racistes (...) »

Là c'est très fort : « mettre un terme au trouble résultant de la possibilité »... C'est-à-dire qu'il se pourrait, c'est une possibilité, que certains visualisent les contenus, et donc que soit causé un trouble, donc il en résulterait nécessairement un trouble possible qui n'existe pas encore, mais auquel il faut mettre un terme réel et immédiat par une censure des prestataires techniques !

Un contenu stocké sur un disque aux Etats Unis est consultable en France, via Internet. On peut alors parler de « trouble » puisqu'il y a un contenu accessible et pourtant interdit par la loi. Cependant il n'est pas diffusé (émis, produit) en France, (hors cas d'un proxy). De plus, même consulté par un particulier, il n'est là encore pas à proprement parler diffusé par ce particulier, il est receptionné. Consulter quelque chose ce n'est pas le diffuser, en faire la propagande, et cela demande sur Internet une démarche active. De plus la consultation n'a rien d'illégale. Si des FAI français faisaient de front14 leur page d'accueil, on pourrait là parler de propagande de leur part.

Sans plus de précision sur la nature du « trouble », on a une confusion entretenue entre l'accessibilité d'un contenu prohibé en tant que produit, et le « trouble » au sens des conséquences d'une telle consultation, qui n'est ici que possible.

L'accumulation présente comme une transition logique le passage entre la consultation (« d'en visualiser le contenu ») et l'échange de propos racistes, comme si ce rapport allait de soi, ce qui n'est pas le cas. De plus il faut distinguer entre des propos privés (comme un courrier électronique) et des propos publics, où se situe le délit.

« (...) l'association J'Accuse... !, qui s'est donné pour objectif statutaire de combattre le racisme et l'antisémitisme sous toutes ses formes et sur toute forme de support, et dont la qualité pour agir n'est pas contestée, a assigné les défenderesses auxquelles elle fait grief de ne pas vouloir mettre en oeuvre les moyens dont elles disposent pour mettre un terme au trouble illicite (...) »

Encore une fois, la même rengaine : « le trouble illicite ». Mais cette fois le trouble se voit qualifié légalement. Le problème comme pour Yahoo ! est que le site est hébergé aux USA et donc soumis au droit américain, selon lequel il n'y pas de trouble au sens légal.

À moins de vouloir que le droit français s'applique à un hébergeur américain, ne reste plus en effet qu'à assigner de manière absurde les FAI soumis au droit français. Pourquoi pas EDF aussi, puisque le juge Gomez a des métaphores nucléaires ?

Front14 liste sur sa page de membres 352 à 360 sites de haine (racistes, xénophobes, antisémites, nationalistes), à une écrasante majorité en anglais (ce qui, comparé aux 2 millions de sites hébergés par les seuls membres de l'AFA, relativise l'expression « un nombre important »). En français : environ une dizaine de sites (en comptant les HTTP404) et du peri-raciste comme le site Lefiergaulois88, qui clame « black metal only for white people ». Il s'agit d'une estimation large à partir des titres des sites, nous n'avons pas cliqué sur tous les sites listés pour voir s'il y avait des pages en français.

Marc Knobel une fois que le tribunal le lui aura demandé et pas avant, donnera un compte : 326 sites dont 160 à caractère raciste, négationniste ou antisémite, et 9 sites français (AFP/Yahoo actualités). « 9 » est en effet un nombre important, tout comme « 160 », qui justifie une telle médiatisation, l'assignation des FAI sans avoir cherché à poursuivre les véritables auteurs des délits, ni d'ailleurs à lister véritablement les sites (cf. l'ordonnance plus bas). Et il est bien évident que le référé s'imposait pour stopper tous les internautes français anglophones qui se précipitaient sur front14.

Si l'on voulait faire dans la généralisation abusive et confondre l'exemple particulier avec le tout, on pourrait faire un montage grossier en ne citant par exemple que l'entrevue accordée au fiergaulois par le groupe Cantus Bestiae, comme si elle résumait la teneur des propos : « Malgré tout, certains groupes, je dois l'avouer, ont su utiliser cette instrument à des fins très malsaines, c'est pourquoi je ne peux pas être l'anti-synthé à 100% même si je le considère plus comme une aide "facile". Oui c'est ça, utiliser du synthé c'est choisir la facilité pour créer une ambiance. En ce qui concerne les voix féminines dans le Black Metal, je suis absolument contre. C'est du n'importe quoi et cela ne peu que sonner mélodique, c'est pour les gosses ou les minets et c'est tout. »

Mais non, nous laissons cette pitoyable rhétorique aux censeurs. Front14 regroupe effectivement des sites racistes, c'est une évidence. C'est-à-dire de la propagande raciste, néo-nazie. La signalétique est d'ailleurs très claire. Propagande qui constitue un délit en droit français, c'est également indéniable (Loi pleven 1972, Gayssot 1990). Là n'est pas le débat dans lequel les censeurs veulent nous enfermer, en jouant sur une figure du Mal comme repoussoir afin d'éliminer toute critique à leurs actions.

Refusons très clairement les termes du débat imposé, puisqu'il s'agit du fameux point Godwin a priori : interdire le débat en criminalisant les éventuels critiques.

On relèvera donc :

l'inconséquence de la démarche : attaquer les FAI qui ne sont pas les auteurs du délit, puisqu'ils n'éditent, ne publient, ne diffusent aucune propagande.

Là encore citons, l'ordonnance tronquée : « les fournisseurs d'accès, en leur qualité d'opérateur de services de télécommunication et dont à ce titre l'activité est régie par le Code des Postes et Télécommunications, sont tenus à une obligation de neutralité du transport de l'information et à une obligation de respect du secret des communications que le juge des référés ne peut modifier en y ajoutant d'autres obligations, sauf à violer le principe de séparation des pouvoirs et l'article 5 du code civil. » ;

la rhétorique pénible, déjà analysée ici, en gros la prosopopée comme seule argumentation ;

une absence d'arguments et d'études sérieuses.

On pourra relire à ce sujet l'article de Cracounette. Qui se connecte (chiffres des visites, quels pays ?) ? Quelles études d'impact ? Influence de la propagande ? Autant de réponses manquantes à des questions pourtant ici primordiales. Le plus souvent, le seul argument des censeurs est une réécriture de l'histoire a posteriori.

De même, et c'est un comble quand on accuse, citons encore l'ordonnance tronquée : « Attendu, en effet, et comme le soulignent à juste titre les défendresses, il importe que pour une parfaite connaissance de la situation de fait les demanderesses et intervenantes volontaires à titre principal dressent la liste des sites hébergés et/ou présentés sur le portail Front 14 véhiculant un message manifestement illicite (...) » ;

la dérive sécuritaire : faire de manière paradoxale des prestataires techniques (FAI, hébergeurs, portails) des instances juridiques autonomes, qui décideront a priori de ce qui est publiable ou accessible (en plus de la menace éventuelle de procès).

On crie au « non-droit » alors même que des prestataires techniques n'ont pas à répondre du contenu éditorial de ce à quoi ils fournissent l'accès, et on saisie la Justice pour le leur reprocher et les mettre en cause ! Au lieu logiquement, de poursuivre les auteurs des délits. Ecoutons là encore l'ordonnance tronquée : « (...) et que, par ailleurs, elles mettent en cause les auteurs des sites raisonnablement identifiables, spécialement les sites français hébergés par le portail Front 14, qui véhiculent des messages racistes et antisémites. » Oui, les FAI ne sont pas les auteurs des sites...

Mais où veut-on en venir avec une telle procédure qui va chercher une infraction à la loi française commise aux Etats-Unis, qui ne cherche pas à identifier les éventuels auteurs français et à les poursuivre mais qui assigne en justice des prestataires en choisissant le référé et la médiatisation ?

Voilà un retour possible du biais « régulateur » : se servir du droit positif et de l'institution judiciaire pour accréditer l'idée d'une responsabilité éditoriale du prestataire technique, qui se voit ainsi pourvu effectivement d'un nouveau « devoir », non pas d'obéir à la Justice, ça c'est le droit effectif et réel : les FAI vont d'ailleurs au tribunal une fois assignés, contrairement aux délires sur le « non-droit ». Non, quelque chose de pas vraiment nouveau : un devoir de regard sur les contenus, c'est-à-dire anticiper en quelque sorte une décision de Justice, qui est pourtant la seule habilitée à dire le droit en cas de litige, quand quelqu'un accuse.

D'ailleurs des entreprises soumises à la Justice du peuple en ces temps de globalisation, c'est un peu archaïque, n'est-il pas ? Ne faudrait-il mieux pas que ce soit les entreprises qui fassent la police, et qui rédigent de bonnes chartes, et qui nous régulent tout ça, hein, tout ce « non droit » de l'Internet « nucléaire » grouillant de cliques libertaires ?

En criant au « non-droit », on peut le réaliser dialectiquement : ce n'est plus l'institution judiciaire qui décidera en cas de litige, mais le prestataire technique, qui « régulera », c'est-à-dire coupera l'accès de son propre chef. Au nom de qui, au nom de quoi, dans quelles conditions ? Quel recours aura un particulier dont les pages seront censurées et son accès au web limité par un prestataire ? Quelle liberté d'expression ? Assez de questions voyons ! Vite l'épouvantail nazi !

Libération : organe de propagande

Le mot « propagande » pourra paraître excessif à première vue, mais comment qualifier autrement une répétition monothématique partiale, qui a des enjeux politiques ?

On peut le vérifier en tapant « nazi » dans le moteur de recherches de Libération. 26 documents trouvés, rubrique... Multimédia. De manière significative, on pourra consulter pour la prétendue poussée du néo-nazisme sur le Web, qui offre le battage préparatoire à la LSI [1] avec l'impératif régulatoire (c'est l'enjeu politique) :

20/11/1998 Filtrer la haine
27/02/1999 Poussée de néo-nazisme sur le Web
20/4/2000 L'hébergeur d'un site néonazi devant la justice
16/05/2000 Nazisme : Yahoo ! aux frontières du laxisme
5/06/2000 Mauvaise pente aux enchères
21/07/2000 Non à la haine de l'Internet
25/07/2000 Yahoo ! ne veut pas couper le cordon
18/08/2000 L'Allemagne traque les nazis en ligne
18/08/2000 La France timide et divisée
28/08/2000 « Où cesse la complaisance, où débute la complicité ? »
21/11/2000 La justice française filtre yahoo. com
28/11/2000 Interdire le web aux racistes
14/06/2001 Quels verrous contre le « portail de la haine » ?
03/08/2001 Internet, une zone de non droit
01/09/2001 Pièges à enfants sur la Toile néonazie
05/09/2001 Filtrage de la Toile : la justice convoque les « grands témoins »

Une autre vision datée du 12/13/08/2000 Un procès qui secoue la Toile française et minorée : La justice pédale dans le Yahoo !.

Un seul autre point de vue 7/04/2000 Les hébergeurs priés de sévir

On remarquera donc que Libération offre des tribunes à répétition et reprend les messages de l'UEJF, la LICRA, et J'ACCUSE, avec l'inénarrable Marc Knobel au porte-voix dans la plupart des cas ; normal puisqu'il cumule certaines fonctions dans ces associations.

Voilà du bon journalisme objectif avec des sources différentes et de l'info recoupée, qui lance du débat citoyen.

Le problème du faux, le démontage des mensonges

Heureusement, la caricature de lutte contre le racisme, qu'incarne J'accuse, ne doit pas cacher la réalité : il existe de nombreux sites qui luttent contre les mensonges négationnistes et la propagande d'extrême droite. Simplement, leur méthode est l'analyse et l'argumentation, pas la propagande médiatique et le moralisme spectaculaire. Ainsi on pourra consulter par exemple :

Anti-rev.org (où l'on trouvera, en plus d'un contenu impressionnant, plus d'une centaine de liens sur le sujet),
PHDN (voir à titre méthodologique Le démontage du rapport Leuchter),
The Nizkor Project,
The Holocaust History,
Sur le racisme « ordinaire », on pourra visiter (choix arbitraire de notre part, les sites consacrés au racisme du quotidien sont extrêmement nombreux, cf. l'annuaire de raslfront.org) le site du Collectif Les mots sont importants.

Il apparaît très clairement que la solution politique choisie par nos moralistes censeurs consiste dans la médiatisation de leur auto-justication. Il s'agit d'une association :
non représentative, c'est-à-dire représentant uniquement son bureau. Président : Marc Knobel. Présidents d'honneur : Yves Ternon et Philippe Breton. Vice-président : Maître Stéphane Lilti. Secrétaire général : Antoine Peillon. Secrétaire général adjoint et trésorier : Maître Richard Sebban. Secrétaire générale adjointe : Barbara Buenos. (Extraits des statuts),
qui monopolise un organe de presse, Libération.

Personne n'a donc de leçon de morale à recevoir de telles personnes. Ni rien à attendre d'eux pour un quelconque débat.

Il est un régime de Liberté où ce qui importe est la vérité, pas les effets de manche dans les tribunaux et les journaux. Mais c'est une très vieille chose. Platon distinguait le dialogue comme forme de recherche commune de la vérité, de la rhétorique comme instrument du sophiste, dans le Gorgias, :
« En fait, très cher ami, tu te mets à me refuter comme les rhéteurs au tribunal, quand ils veulent convaincre la partie adverse de fausseté. Au tribunal, en effet, on estime qu'on réfute l'adversaire si on présente, en faveur de la cause que l'on défend, un bon nombre de témoins, très bien vus de tout le monde, tandis que la cause adverse, elle, n'a qu'un seul témoin, sinon aucun. Mais ce genre de réfutation n'a aucune valeur pour la recherche de la vérité. » (471e)

Tiens, les témoins, mais est-ce la même chose s'il s'agit de Grands Témoins ?

[1] « Art. 43-8-3. - Le président du tribunal de grande instance peut prescrire en référé, à tout prestataire technique mentionné aux articles 43-7 et 43-8, toutes mesures propres à faire cesser un dommage occasionné par le contenu d'un service de communication publique en ligne, telles que celles visant à cesser de stocker ce contenu ou, à défaut, à cesser d'en permettre l'accès. Il peut être saisi par le ministère public en cas d'atteinte à l'ordre public. » Voir le projet de loi

Le juge Gomez quand ça m'arrange...

ARNO* — 2001-08-03T22:00:00Z

L'association J'accuse, qui a assigné les principaux fournisseurs d'accès à l'internet français au motif que, quelque part dans le monde, il y avait des sites négationnistes, a le bon goût d'afficher sur son site « l'excellente ordonnance de Jean-Jacques Gomez » (celle du 12 juillet 2001), qualifiée d'« ordonnance qui ouvre le débat en grand... ».

Il y a cependant un gros problème : l'ordonnance telle que publiée sur le site de J'accuse est tronquée.

Vous trouverez donc ci-dessous le texte intégral de l'ordonnance, avec en gras les parties qui avaient disparu. C'est plutôt amusant...

« Le site portail www.front14.org créé et hébergé (au moins jusqu'à l'assignation) dans l'État de l'Alaska (USA) fédère et/ou anime un nombre important de sites racistes, antisémites, xénophobes, nationalistes et suprémacistes "dédiés" au combat contre les "sous-races, la juiverie, la dictature juive et l'envahissement islamique" et à l'affirmation de "la supériorité de la race aryenne", et leur offre un large éventail de services en ligne allant du courrier électronique à la publicité et à l'animation des sites, outre leur hébergement et leur référencement ;

Soutenant que ses multiples démarches auprès du fournisseur d'hébergement pour obtenir la cessation de l'hébergement de ce site sont demeurées vaines et estimant, dans ces conditions, que seuls les fournisseurs d'accès nationaux pouvaient, à l'instar de leurs homologues suisses, mettre un terme au trouble résultant de la possibilité d'accéder à ce site, d'en visualiser le contenu et de pratiquer des échanges à connotations essentiellement racistes, l'association J'Accuse...!, qui s'est donné pour objectif statutaire de combattre le racisme et l'antisémitisme sous toutes ses formes et sur toute forme de support, et dont la qualité pour agir n'est pas contestée, a assigné les défenderesses auxquelles elle fait grief de ne pas vouloir mettre en oeuvre les moyens dont elles disposent pour mettre un terme au trouble illicite alors surtout qu'elles ont un devoir naturel d'action contre les perversions de la liberté d'expression et de communication, afin qu'il leur soit ordonné sous astreinte de prendre toutes les mesures de nature à rendre impossible toute consultation à partir du territoire français par leurs abonnés respectifs situés sur ce territoire du site www.front14.org et des sites utilisateurs ou hébergés ou présentés et qu'elle soient condamnées chacune à lui verser la somme de 1 euro à titre de dommages intérêts provisionnels, outre celle de 3000 euros sur le fondement de l'article 700 du nouveau code de procédure civile, ladite condamnation étant assortie d'une mesure de publication aux frais avancés des défenderesses dans la limite de 4000 euros par publication devront être consignés sur le compte CARPA de leur conseils.

Les différents intervenants volontaires à titre principal appuient la demande de l'association J'accuse et sollicitent respectivement la prise des mesures figurant au dispositif de leurs écritures.

Les différentes défenderesses, à l'exception de la société Bouygues Telecom au bénéfice de laquelle il y a lieu de constater un désistement d'instance et d'action, après avoir souligné le refus de l'association J'accuse d'engager une réflexion sérieuse sur le sujet avec l'AFA et ses adhérents, font valoir pour l'essentiel et tout d'abord, que le caractère collectif et indéterminé de la mesure sollicitée est surprenant dans la mesure où certains sites désignés sont en construction, que d'autres ne véhiculent pas un message manifestement illicite, que d'autres dont les contenus sont publiés en langue étrangère ne visent manifestement pas les internautes se connectant depuis le territoire national et enfin qu'une quarantaine de sites désignés ne sont pas accessibles par suite d'un filtrage mis en place par l'hébergeur. Elles insistent ensuite sur la nécessité de désigner préalablement les URL des sites dont le contenu est manifestement illicite et de mettre en cause leurs auteurs et animateurs. Elles opposent enfin à la demande l'existence d'une contestation sérieure exclusive de la compétence du juge des référés tirée du fait que les fournisseurs d'accès, en leur qualité d'opérateur de services de télécommunication et dont à ce titre l'activité est régie par le Code des Postes et Télécommunications, sont tenus à une obligation de neutralité du transport de l'information et à une obligation de respect du secret des communications que le juge des référés ne peut modifier en y ajoutant d'autres obligations, sauf à violer le principe de séparation des pouvoirs et l'article 5 du code civil. Elles contestent avoir une "obligation naturelle d'agir" qui serait de toutes façons contraire aux textes qui régissent leur activité et même aux dispositions de la loi du 1er août 2000. Elles soutiennent en outre que les mesures sollicitées ne mettraient en aucune cas un terme au trouble allégué, tout en reconnaissant la légitimité de la réaction de l'association J'accuse face à ces tentatives répétées de banalisation du racisme et du nazisme, elles considèrent que leur mise en cause est totalement infondée, insistant toutefois sur les nombreuses initiatives qu'elles ont prises dans les limites de leurs possibilités légales pour supprimer ou au moins limiter l'expression des comportements racistes sur le web notamment par les nombreux avertissements en direction des utilisateurs et le rappel à ceux-ci des initiatives qu'elles se réservent de prendre en cas de constatation de violation des conditions générales d'utilisation des services.

Elles concluent en conséquence chacune, respectivement, dans les termes du dispositif de leurs conclusions ;

Vu pour le surplus les écritures et les pièces produites aux débats

Attendu que le présent litige n'est pas en état d'être jugé ;

Attendu, en effet, et comme le soulignent à juste titre les défendresses, il importe que pour une parfaite connaissance de la situation de fait les demanderesses et intervenantes volontaires à titre principal dressent la liste des sites hébergés et/ou présentés sur le portail Front 14 véhiculant un message manifestement illicite ;

qu'il apparaît tout aussi utile et nécessaire que celles-ci mettent en cause le nouvel hébergeur du site ou qu'elles justifient d'une tentative sérieuse de mise en cause, et que, par ailleurs, elles mettent en cause les auteurs des sites raisonnablement identifiables, spécialement les sites français hébergés par le portail Front 14, qui véhiculent des messages racistes et antisémites ;

Attendu, enfin, et au-delà de cet aspect procédural, qu'il apparaît indispensable, afin de pouvoir cerner l'ensemble des enjeux de ce litige sur les plans tant factuel et étique, que technique, de prolonger la réflexion engagée lors de l'audience des débats par l'audition de grands témoins cités à l'initiative des parties à la procédure ;

Attendu que cette audition s'inscrit parfaitement dans le cadre des prévisions de l'article 808 du nouveau code de procédure civile stipulant que "le juge peut toujours prescrire souverainement toutes les mesures que justifie l'existence d'un différend" ; qu'elle doit surtout permettre l'élévation de la réflexion à un niveau sans doute insuffisamment exploré à ce jour ;

PAR CES MOTIFS

Statuant publiquement en premier ressort, par ordonnance contradictoire,

Constatons le désistement d'instance et d'action à l'encontre de Bouygues Telecom ;

Ordonnons la poursuite des débats à notre audience du 4 septembre 2001 à 9h30 ;

Invitons les demanderesses et intervenantes volontaires à dresser la liste des sites hébergés par le portail Front 14 véhiculant un contenu manifestement illicite au sens de la loi et de la jurisprudence française ;

Les invitons à procéder à la mise en cause de l'hébergeur et du titulaire des sites raisonnablement identifiables, spécialement les sites français hébergés par Front 14 ;

Rappelons que notre ordonnance vaut autorisation d'assigner pour l'audience du 4 septembre 2001 ;

Invitons les parties à la procédure à désigner les grands témoins qui permettront de prolonger et d'approfondir la réflexion engagée lors de l'audience du 29 juin 2001 sur les plans factuels, éthique et technique ;

Disons que leur "témoignage" pourra être reçu le 4 septembre 2001 de 9h30 à 12h30 puis de 14h30 à 17h30 ;

Réservons en conséquence de statuer sur les demandes...

Fait à Paris le 12 juillet 2001 »

Pour résumer ce qui a été coupé...

(1) Le fait que l'association avait assigné Bouygues Telecom avant d'abandonner la poursuite. Ce qui montre la précision de la plainte : rappelons qu'en 1996, une même plainte de l'UEJF contre les fournisseurs d'accès était basée sur une liste des fournisseurs tirée du "Que sais-je" consacré à l'internet. Il faut supposer que Bouygues et ses téléphones WAP étaient dans le botin à côté de Wanadoo...

Outre son caractère ridicule, ce désistement révèle un autre problème important : c'est une assignation en référé, c'est-à-dire une action rapide censée traiter dans l'urgence d'une situation évidente (sinon, on va sur le fond) ; situation tellement évidente qu'on a initialement poursuivi la mauvaise entreprise !

(2) Les aspects bassement matériels sont sucrés. Sans doute le fait que J'accuse réclame 3000 euros pour se faire payer ses avocats (article 700 du NCPC) et demande des publications à 4000 euros pièce faisait-il un poil mesquin. La version publiée sur le site de J'accuse s'arrête donc au très noble euro purement symbolique.

(3) L'intégralité de l'argumentaire des fournisseurs d'accès a disparu. C'est pas mal, ça... C'est pourtant un argumentaire construit, structuré, bien plus juridiquement élaboré que la plainte mal fichue de J'accuse. Là où l'association attaque sur des bases juridiques très approximatives en se contentant d'une agitation moraliste, l'AFA (qu'on peut difficilement suspecter d'être une bande de « pseudo-libertaires ») fournit un argumentaire fourni, détaillé, et très juridique.

On comprendra, à la lecture du « Rebonds » de Libération de Philippe Breton (président d'honneur de J'accuse), la raison de cette étrange disparition : il est difficile de prétendre que l'AFA défend « une zone de non-droit », en montrant à ses lecteurs que, au contraire, son argumentation se fonde entièrement sur des points précis de droit.

(4) Disparition des deux paragraphes qui soulignent que c'est à la demande des défenderesses et sur indication du juge lui-même que les sites racistes de Front 14 seront poursuivis. Autrement dit, ça n'est pas grâce à J'accuse que les racistes et les négationnistes seront directement poursuivis, c'est sur la demande de ceux que la vertueuse association avait attaqués et sur ordonnance du juge.

Notons au passage que le juge Gomez sauve la mise de nos amis : il rappelle que c'est grâce à son ordonnance que le débat pourra se poursuivre (« notre ordonnance vaut autorisation d'assigner pour l'audience du 4 septembre 2001 »). S'il s'était contenté de son indication : « le présent litige n'est pas en état d'être jugé », J'accuse aurait dû tout recommencer à zéro.

Autant de coupes qui permettent ainsi à J'accuse de s'annoncer heureux de cette ordonnance. Et pour les frais de publication dont elle espérait bénéficier, rassurons-nous : Libération a déjà offert une très complaisante tribune à Philippe Breton, qui n'oublie pas d'y rappeler que son dernier ouvrage s'intitule Le culte de l'internet, une menace pour le lien social ?, éd. la Découverte, paru en 2000 (et dans uZine aussi, la pub, c'est cadeau).

Périsse la forêt pourvu que soit tué l'arbre de la haine

Julien Bignaux, Tiresias — 2001-07-09T16:04:08Z

Revenons sur une malfaisance supplémentaire et récente des ennemis de l'internet, déjà évoquée ici. En effet, le 12 juillet, on attend une nouvelle décision sur le filtrage, par Jean Jacques Gomez, au TGI de Paris, France, Europe. Quand c'est trop, c'est trop, on vous le dit, qu'on se le dise.

Connaissez vous une association créée par des personnes prétendant s'appeler Peillon, Knobel, Breton, entre autres amis connus de l'internet ? Non ? On vous l'annonce, ça s'appelle sans mollir "J'accuse...association internationale pour la justice". On ne rit pas dans les rangs, Zola non plus ! Ca a un site web, pas très international, enfin une sorte de site si on veut, chez un gratuit marchand, on n'est pas regardant. Pas les moyens de se payer un hébergeur, les jeunes associations, une fois acquitté le nom de domaine à 12 euros chez le registrar pas cher (y a pas écrit payons, sur mon front, y a écrit Peillon, nuance). Qu'est ce qu'elle fait l'AIPJ ? A part des sites merdiques, où à chaque clic vous avez un bandeau de pub pour des bagnoles, genre Vous les préférez GROSSES ?. Sic. Elle fait des procès, oui, mais pas du petit procès pour rire, les assignations, elle les préfére Grosses comme sur la pub, bien médiatisable, faute de faire autre chose d'utile. Hé, faut exister, alors tapons fort.

Cette association représentative d'elle même, c'est à dire des susnommés et de leurs deux copains, a assigné un paquet de fournisseurs d'accès français (mais pas tous, on ne sait pourquoi, peut être n'avaient ils pas les adresses, ou plus de sous pour les timbres) et l'AFA pour que le juge leur enjoigne de rendre inaccessible un site de pourris néonazis suprématistes peine à jouir sent le pipi, dont on a déjà oublié le nom. Site US, of course, et très anonyme, c'est bien pratique le premier amendement, pour toutes les raclures et psychopathes (mais c'est bien pratique pour nous tous aussi, oui, c'est compliqué...).

Empêcher l'accès techniquement, pour motif de trouble à l'ordre public français, on a déjà vu ça il y a peu. Affaire Yahoo, l'injonction de filtrer un accès à des enchères pour ceux des visiteurs français qui ont un fournisseur ici et ne savent pas naviguer anonyme. Le juge Mezgo est allé courageusement essayer de faire la Loi à l'ouest du Pecos, et c'est le même qui doit dire ce qu'il doit en être pour les fournisseurs d'accès assignés. Allez Jean Jacques (excuse cette privauté, mais tu as toi même un sens de l'humour qu'on ne deteste pas) réfléchis bien.

Oui, on sait, de toute manière tu vas bien réfléchir, mais si tu veux notre point de vue, qui ne vaut pas moins que celui de l'AIP...Justice (sic), et vu qu'on n'a pas encore reçu ta convocation pour témoigner, avec les retards dans le courrier postal, on va te le donner ici, et pas sur le plan technico technique informatique. On le donne sur le plan politico social international.

Charger l'intermédiaire d'une mission de police, pire, de justice, ça ne nous convient pas. Pourquoi pas charger le garagiste de prélever une amende quand il voit que que le contrôle technique n'a pas été fait. Ou le juge de faire la loi.

Lui dire d'empêcher l'internaute jugé probablement débile ou infantile d'accéder là où il veut sous sa propre responsabilité, ça ne nous convient pas. C'est pas éducatif, ça encourage à frauder, c'est vexatoire civiquement parlant. En prime, inefficace, vu que l'on peut toujours accéder d'une manière ou d'une autre si on y est résolu. De la bonne conscience à petit prix, et des effets pervers de grand coût. Oui, mais, sot rationaliste, c'est sym-bo-li-que...Ah bon, on se disait bien aussi.

Mettre en avant les droits nationaux pour reconstituer des frontières, ça ne nous convient pas. On se fréquente entre étrangers relatifs, sur le net, et on trouve celà bien pour la démocratie. Tiens, les symbolistes, ça aussi, ça l'est, non ?

Les plaignants plaintifs, ça leur convient, tout leur convient pourvu que soit atteinte leur cible principale, et éventuellement unique, et quels que soient les dommages collatéraux. Enfin, atteinte, façon de parler, elle n'a aucun dommage, elle, dans l'affaire.

Les plaignants, c'est l'association pour rire, accompagnée de ceux que l'on a pu faire venir, innocemment ou pas, à la miniboum au TGI, soit, entre autres, la Licra et l'UEJF (forcément, on rejoue l'affaire Yahoo avec les mêmes, d'ailleurs ce sont les mêmes d'une association à l'autre), la LDH (qui n'a pas encore compris l'internet, disons, pour être sympa, ou qui aime soutenir les associations bidon pour occuper le temps et pas vexer les amis). Manque le MRAP, ah oui. Merci le MRAP, de ne pas soutenir le non Droit de l'Homme à naviguer librement.

Les plaignants, qui ont forcément raison de leur point de vue, disent que le site est pourri, infect et à condamner, et jusque là, on est bien d'accord.

Ils disent que les fournisseurs auraient dû prendre l'initiative (citoyenne) d'en interdire l'accès. Et que d'ailleurs ils le leur ont demandé. De quel droit ? Ca se discute, nous, si nos fournisseurs nous interdisent un accès à la demande d'une association bidon, on les enverra vite fait chez Jean Jacques et ses collègues, avec le soutien de la LDH, peut être. Plus, si nos amis dissidents de X (pays imaginaire) sont interdits d'accès quelque part, on les aidera, avec le soutien indigné de la LDH, et peut être même celui de la Licra, ça dépend du pays.

Les plaignants disent aussi qu'il est normal qu'un trouble, ici causé, relève du tribunal d'ici, compétent partout, et que les sentences doivent donc être exécutoires n'importe où ailleurs. Quand le tribunal de Y (pays imaginaire) condamnera un dissident, Jean Jacques, ou son collègue, devra faire exécuter ? Mais non, Manon, c'est pas pareil, eux c'est que des pays de merde avec des sous droits de rien, nous on est la patrie des droits de l'homme et de la femme à naviguer où on leur dit. Insupportable arrogance, qui, avec les grenouilles et le camembert, participe au renom de la patrie de Voltaire et Danone.

Quand chaque nation aura fait de même, et que nous ne pourrons naviguer que dans nos zones nationales, plus dans les autres mais juste pour les sites jugés conformes, que sera le web ? Aziz, Mai Lan, Sarifou, Itzhak, Ivan, Chan, vous l'avez dans le cul, comme nous d'ailleurs, finies les frivolités on line pour la défense de la démocratie et notre mondialisation à nous, si les juges suivent les voeux des divers ennemis de l'internet (congrès grotesque de réacs, journaleux en mal de scoop, intellos en peine de reconnaissance, matois industriels, politiques de leur arrondissement, facho machos, bigots retors, ligueurs intégristes, censeurs poussiéreux, nationalistes nationaux, aigris de tout, pervers de la punition, et on en passe pour ne pas alourdir...)

Dites le au brave juge Mezgo, il vous écoutera peut être. Et dites le aussi chez vous, tant que vous le pouvez. La patrie des droits de l'homme à faire où on lui dit de faire risque de vouloir jouer sur le plan juridique le rôle des Etats Unis sur le plan militaire. On joue comme on peut, faut pas avoir la grosse tête, mais quel dommage tout de même, on a le meilleur fusil d'assaut du monde, on peut vous le dire, chaque fois qu'on tire en l'air pour effrayer les serbes, ce sont les chiens qui se sauvent par peur du bruit...

Allez Jean Jacques, droit dans tes bottes, tu leur dis merde. Qu'on ne prétende pas qu'en France, on a des juges encore plus forts que les fusils d'assaut, chaque fois qu'ils tirent un référé sur un arbre, ils napalment la forêt.