Ce type de sombre crétin veut toujours faire le malin, par exemple en invoquant abusivement les ressources - néanmoins bien réelles -, que lui offre le droit commercial. Dont nous ne nous méferons jamais assez. Oyez, oyez, mes bien chers frères, mes bien chères soeurs. Grâce au divin Napoléon qui - quoique corse -, nous a légué le Code Civil, il appert que l’Article 1382-3 dudit Code Civil vous offre des ressources infinies dans ce cas de figure, et dans quelques autres. Notre admirable article 1382-3 permet en effet de poursuivre n’importe qui : ce M. Ledoux, M.Messier, qui vous voulez, du fait de "Tout fait quelconque de l’homme constitutif d’un trouble ou d’un dommage..." L’admirable résidant dans l’extrême plasticité dudit Article. Il suffit de s’en emparer. De saisir un Tribunal au civil, et bingo... En résumé, les abracadabrandesques rodomontades de ce genre d’abruti ne tiennent pas le choc une seconde face à notre article 1382. Et pour ma part je le poursuivrais même à réception de son mel de menaces, des chefs de menaces, chantage, etc., avec demande substantielle de domages et intérêts pour préjudice moral... On devrait enseigner le droit dès l’école maternelle !
Amitiés.
Marc
Hello,
Ce type de sombre crétin veut toujours faire le malin, par exemple en invoquant abusivement les ressources - néanmoins bien réelles -, que lui offre le droit commercial. Dont nous ne nous méferons jamais assez. Oyez, oyez, mes bien chers frères, mes bien chères soeurs. Grâce au divin Napoléon qui - quoique corse -, nous a légué le Code Civil, il appert que l’Article 1382-3 dudit Code Civil vous offre des ressources infinies dans ce cas de figure, et dans quelques autres. Notre admirable article 1382-3 permet en effet de poursuivre n’importe qui : ce M. Ledoux, M.Messier, qui vous voulez, du fait de "Tout fait quelconque de l’homme constitutif d’un trouble ou d’un dommage..." L’admirable résidant dans l’extrême plasticité dudit Article. Il suffit de s’en emparer. De saisir un Tribunal au civil, et bingo... En résumé, les abracadabrandesques rodomontades de ce genre d’abruti ne tiennent pas le choc une seconde face à notre article 1382. Et pour ma part je le poursuivrais même à réception de son mel de menaces, des chefs de menaces, chantage, etc., avec demande substantielle de domages et intérêts pour préjudice moral... On devrait enseigner le droit dès l’école maternelle !
Amitiés.
Marc