Par ailleurs une amie de mon chat me signale que ce copyright posé par Campus Press pose également le risque - théorique - de nous interdire de continuer à diffuser la doc sur uZine
Salut,
Je n’ai pas lu tous les commentaires, mais j’ai déjà dû poser la question à un juriste pour des manuscrits envoyés à un éditeur.
Il existe un truc en France dont j’ai oublié le nom, mais qui se résume comme suit : si l’existence antérieure de la doc en ligne est attestée, alors de fait le droit d’auteur vous est attribué.
C’est ce concept de préexistence qui protège toutes les oeuvres de l’esprit. Si d’aventure quelqu’un s’amuse à vous attaquer pour ce genre de point, il vous suffira de prouver que votre doc préexistait à la parution de ce bouquin, ce qui est assez facile en théorie, quand on se prémunit de ce problème en s’envoyant par la poste le contenu complet de l’oeuvre à protéger en recommandé simple sans ouvrir l’enveloppe bien sûr.
De fait votre doc est en ligne, et a déjà été imprimée un peu partout. Les uns et les autres nous pouvons faire une déclaration sur l’honneur attestant que nous avons consulté votre doc et qu’elle contient bien telle et telle phrase.
Maintenant, dans le cas précis qui nous occupe... Il en va de la bonne foi des témoins. Soumettre à un juriste pour ce cas limite, pourquoi pas.
Salut,
Je n’ai pas lu tous les commentaires, mais j’ai déjà dû poser la question à un juriste pour des manuscrits envoyés à un éditeur.
Il existe un truc en France dont j’ai oublié le nom, mais qui se résume comme suit : si l’existence antérieure de la doc en ligne est attestée, alors de fait le droit d’auteur vous est attribué.
C’est ce concept de préexistence qui protège toutes les oeuvres de l’esprit. Si d’aventure quelqu’un s’amuse à vous attaquer pour ce genre de point, il vous suffira de prouver que votre doc préexistait à la parution de ce bouquin, ce qui est assez facile en théorie, quand on se prémunit de ce problème en s’envoyant par la poste le contenu complet de l’oeuvre à protéger en recommandé simple sans ouvrir l’enveloppe bien sûr.
De fait votre doc est en ligne, et a déjà été imprimée un peu partout. Les uns et les autres nous pouvons faire une déclaration sur l’honneur attestant que nous avons consulté votre doc et qu’elle contient bien telle et telle phrase.
Maintenant, dans le cas précis qui nous occupe... Il en va de la bonne foi des témoins. Soumettre à un juriste pour ce cas limite, pourquoi pas.