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> 3 questions et 1 appel

30 mars 2003, 18:37, par CLB

1) Inutile d’envenimer le débat.

2) Si vous reprenez les textes (à l’identique) de l’ouvrage, oui, vous aurez un petit soucis avec M. Martin... Par contre, si les textes sont ceux de la documentation officielle en ligne de Spip, c’est avec les développeurs de Spip que vous règlerez vos comptes (c’est le risque qu’a pris M. Martin). Il s’agit là d’une oeuvre dérivée qui doit mentionner les auteurs originaux et leur accord d’exploitation de l’oeuvre. Ce que manifestement l’ouvrage de Campus Press omet...

3) Les droits de M. Martin ne sont pas plus protecteurs que ceux des créateurs de Spip, au contraire. Même sans dépôt officiel, Spip bénéficie d’une antériorité de fait, simple à prouver puisque que le livre traite de Spip. En cas de litige, Spip aura toutes les chances de l’emporter si l’auteur et le détenteur des droits sont clairement identifiés (ce qui n’est pas toujours le cas pour des programmes libres, développés par une multitude de personnes).

Pour éviter ce genre de situations, l’idéal est de réaliser un dépôt de son oeuvre auprès de l’INPI (enveloppe Soleau) ou de l’IDDN (c’est simple et gratuit pour les 5 premiers dépôts). Reste à prévenir d’éventuels opportunistes des conditions d’utilisation (notamment l’interdiction de copier et diffuser la documentation officielle sans accord de l’auteur).

Porter plainte sera peut-être difficile (frais engagés, longueur de la procédure, réunion des pièces), mais avertir les utilisateurs de Spip sur le site officiel est tout aussi efficace. Il manque tout de même la réponse de M. Martin pour rester objectif.